Retours sur le FORUM PUBLIC « Communs et collectivités locales »
Les projets pour la transition écologique et solidaire, avec les collectivités locales, au travers du prisme des communs
8 décembre 2022 | 9h00 -18h00
La Caisse des Dépôts : 15 Quai Anatole France 75007 Paris
Au cœur des solutions diversifiées pour construire des modèles durables de transition écologique et solidaire, émergent « les communs », mobilisant, à côté des formes d’action collective déjà bien connues et documentées, de nouveaux collectifs d’habitants et des équipes municipales renouvelées.
Ils constituent des nouveaux modèles attrayants pour bon nombre de collectivités locales, confrontées aux problématiques environnementales et démocratiques.
La Coop des Communs, avec le soutien de l’Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts, a animé pendant 18 mois une étude avec de très nombreux acteurs engagés dans des relations entre communs et collectivités locales.
La Coop des Communs et l’Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts vous invitent au Forum Public qui va permettre de restituer ce travail avec :
- les contours, la définition de « ce qui fait commun »,
- les activités ainsi créées, les effets spécifiques de « transition » qu’elles génèrent, par rapport à d’autres formes d’organisations collectives déjà connues,
- ainsi que le rôle des pouvoirs publics en la matière, les outils juridiques et financiers utilisés.
Nous porterons ainsi en profondeur un coup de projecteur sur les évolutions en cours, et tenterons de faire émerger des repères, des références objectives, pour les acteurs des communs et les collectivités locales, afin de mieux identifier les « formes types » existant entre ces initiatives citoyennes et les politiques locales, ainsi que les dispositifs institutionnels de la relation.
Avec les formidables porteurs de projets que cette étude a permis de mieux comprendre, nous restituerons et poursuivrons – sous forme d’ateliers – le travail réalisé. Notre objectif est de présenter des recommandations qui pourront nourrir les réflexions et actions de toutes les personnes présentes.
Ce forum s’est fait en continuité avec le séminaire tenu le 3 décembre 2021 qui portait sur les questions et projets des collectivités locales pour la transition écologique et solidaire au travers du prisme des communs.
Ont participé à la démarche notamment :
Avec le soutien de : Institut CDC La Recherche
DESCRIPTION DES INITIATIVES ÉTUDIÉES
Notre travail se base sur l’étude d’initiatives qui ont été interviewées lors de séances de 2 heures par le groupe de travail mobilisé autour du projet.
Avertissement : ces fiches ne sont pas la synthèse des cas étudiés et elles sont uniquement un extrait destiné aux travaux du 8 décembre 2022. Elles n’engagent ni les personnes interviewées, ni leurs intervieweurs.
Liste des initiatives :
1 – Projet de commun forestier d’usage du tiers-lieu l’Hermitage
2 – Commun pastoral : Pacte Pastoral Intercommunal Causse Aigoual Cévennes
3 – Co-construction de matériel urbain, exemple du skate park de Lezoux
4 – Développement territorial par une approche par les communs par la mairie de Thiers
5 – Mise en place d’une politique en faveur des communs par la ville de Grenoble
6 – Accompagnement de projet de solidarité internationale avec une approche par les communs
7 – Pépinières urbaines de l’AFD en Afrique
8 – Dynamique des communs avec la Métropole européenne de Lille
Programme détaillé
Matinée
INTRODUCTION
9h45-10h10 : Genèse et objectifs du projet de recherche action. Présentation de la journée *
10h10 – 10h30 : Témoignages d’acteurs sur l’apport de leur participation à cette étude dans leur pratique, avec : *
– Jean Karinthi, co-fondateur du tiers-lieu l’Hermitage, commun forestier d’usage en réflexion à l’Hermitage
– Isabelle Bagdassarian, membre du comité de pilotage du programme, fonctionnaire territoriale et docteure en aménagement de l’espace
– Sylvine Bois-Choussy, cheffe de projets coopération internationale, et Nadège Giraud, directrice des programmes et des projets, La 27ème Région
RESTITUTION DU PROGRAMME DE TRAVAIL
ET ÉLABORATION DE PROPOSITIONS
Ateliers animés par : Isabelle Bagdassarian, Barbara Blin-Barrois (membre du comité de pilotage, chercheure en coopération nature-société), Hervé Defalvard (membre du comité de pilotage du programme, maître de conférence en économie et directeur de la Chaire ESS de l’Université Gustave Eiffel), Marilou Gilbert (membre du comité de pilotage du programme, co-coordinatrice du programme Communs et gouvernance partagée au Gret), Evan Lagune (membre du comité de pilotage du programme, doctorant en droit public à l’université Aix-Marseille), Stéphanie Leyronas (chargée de recherche à l’Agence Française de Développement), Nicole Alix (présidente de La Coop des Communs), Gaïa Ozeray (chargée d’étude à La Coop des Communs) et Vera Vidal (chargée d’intermédiation praticiens chercheurs à La Coop des Communs)
10h30 – 11h30 : Les définitions, les postures, les positionnements et les processus de fabrication et d’entretien du commun pour la transition écologique et sociale.
Ateliers en groupes thématiques en parallèle de 15 à 20 personnes
3 ateliers où nous partagerons les hypothèses de travail, les questions des participants et les constats que nous avons faits à partir des initiatives étudiées :
• La recherche des communs comme celle des girolles ?
• Postures et positionnement des acteurs dans les interactions avec les collectivités locales
• L’utilité de l’approche par les communs pour la transition écologique et solidaire
Avec la participation des initiatives étudiées : Adélaïde Kissi (co-fondatrice du Département des petits mondes) et Magali Roger (chargée de mission médiation numérique et l’innovation sociale à la Métropole Européenne de Lille)
11h30 – 12h30 : Restitutions croisées des ateliers
12h30 – 14h00 : DÉJEUNER SUR PLACE
Après-midi
14h00 – 16h00 : Les relations juridiques et financières entre les communs et les collectivités locales : quels outils?
Plénière et ateliers en groupes de 15 à 20 personnes
Après avoir partagé en plénière les hypothèses de travail, nous approfondirons en groupes les questions des participants, puis partagerons les constats que nous avons faits à partir des initiatives étudiées.
3 sous-groupes travailleront, sur deux sujets :
• Les outils juridiques et financiers
• Les outils de gestion (obligations légales, normes, reporting, formes de l’ingénierie..)
Avec la participation des initiatives étudiées : Pascal Desfarges (co-fondateur du Département des petits mondes), Claire-Marie Mériaux (Catalyst) et Xavier Perrin (directeur du projet « Communs » à la Ville de Grenoble)
15h00 – 16h00 : Partage entre les ateliers
PAUSE
16h10 – 16h30 : Mise en forme, vers une synthèse *
Par Geneviève Fontaine (co-fondatrice de la SCIC Tetris, membre de La Coop des Communs, docteur en économie sur les communs de capabilité)
16h30 – 17h30 : Table ronde « Quels échos de ce travail au sein des collectivités locales et des financeurs ? » *
Animation par : Diane de Mareschal (responsable enjeux territoriaux à l’Institut pour la Recherche Caisse des Dépôts), avec : Patricia Andriot (vice-présidente RTES, Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire), Sylvain Baudet (Ingénierie territoriale à la Banque des territoires), Laetitia Bertholet (responsable du département transition écologique et solidaire à la Fondation de France)
17h30 – 17h45 : Conclusion
Par Nicole Alix (présidente de La Coop des Communs)