GOUVERNANCE TERRITORIALE

Présentation

Dans la continuité des travaux menés avec l’Institut La Recherche CDC, La Coop des Communs lance un groupe de travail autour de « Gouvernance territoriale, accès aux ressources et pratiques du commun ».

Animé par Pierre Musseau, Vincent Bachelet et Vera Vidal, il a pour objectif de rechercher les outils qui favorisent les conventions entre acteurs de nature hétérogène pour trouver des solutions à l’accès aux ressources, dans le but d’entretenir les écosystèmes dans la durée – ce qui est le propre des communs. Les communs envisagés dans ce groupe de travail auront trait à la forêt, l’eau, le foncier et l’alimentation.

À cette fin, nous nous proposons de voir en quoi :

les outils mobilisés dans différentes initiatives de préservation de communs naturels peuvent être mis au service de la démarche d’identification des parties prenantes autour de la ressource, de leurs intérêts (droits et obligations) ainsi qu’au service de la gouvernance multi-parties prenantes de la ressource ;
le droit positif peut venir en support à ces initiatives, dans des recherches de droit négocié.

Pour répondre à ces questions, nous nous appuierons sur quelques terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes : enjeux de territoires, pratiques de commoning autour d’une ressource « raréfiée » et convoitée par de multiples parties prenantes, avec une démarche déjà en cours de « droit négocié », qui mobilise des instruments de comptabilité « écologique » ou d’autres dispositifs issus du droit positif.

Mis à jour le 6/11/2023

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