28ème COLLOQUE DE L’ADDES – Paris – 9 octobre 2018

(Association pour le Développement des Données sur l’Economie Sociale)

« Pour que les hommes restent civilisés ou le deviennent, il faut que parmi eux l’art de s’associer se développe et se perfectionne dans le même rapport que l’égalité des conditions s’accroît. »

Tocqueville, De la démocratie en Amérique, 1848

En ce début de 21ème siècle, il apparaît que les analyses réduites à la seule prise en compte du marché́ et de l’Etat sont devenues insuffisantes pour relever les défis qui sont les nôtres. D’un côté, le marché fait preuve d’incomplétude en matière de durabilité de nos économies tant sur le plan social qu’environnemental. De l’autre, les Etats fragilisés ne semblent plus en capacité d’assurer la protection et la régulation qu’ils avaient su développer pendant les trente glorieuses. C’est dans ce contexte que nous assistons, depuis quelques années, à l’émergence et au renforcement du concept d’économie sociale et solidaire (ESS).

L’ESS : un concept pluriel

L’idée originelle d’un tiers secteur a été nourrie par une amélioration des connaissances conjuguée à une évolution de l’appareil statistique. Sous l’impulsion d’un projet initié par l’université John Hopkins et en collaboration avec la commission statistique de l’ONU, une méthodologie a pu être partagée en 1999 au niveau international afin de mettre en lumière dans plusieurs pays le rôle et la contribution des diverses formes d’associations sur le plan économique (Archambault, 2017). Ce travail sur les fondamentaux de la comptabilité nationale a été soutenu en France par l’Addes autorisant une riche production d’études françaises avec notamment les travaux d’Archambault, Kaminski et Tchernonog. Cette nouvelle visibilité donnée aux associations et plus largement au tiers-secteur a permis un nouveau regard sur l’économie sociale et ses acteurs.

Dans le même temps, on a assisté à une évolution des approches de l’entreprenariat dans l’espace marchand. Face aux critiques exercées à son endroit, le capitalisme a cherché à se moraliser (Chiapello, séminaire Addes 2011). A côté de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises, le concept d’entreprise sociale (Defourny, 2004) s’est ainsi développé et a pris de l’ampleur autorisant l’apparition de nouvelles initiatives émanant de nouveaux acteurs combinant sur le marché la logique sociale avec la recherche de profit. Désormais, semble prévaloir une conception élargie de l’économie sociale et solidaire aussi bien au plan conceptuel (Defourny et Nyssens, 2017) qu’au niveau des programmes politiques (Social Business Initiative de l’UE, 2011).

En France, la loi cadre de 2014, qui reconnaît le champ de l’économie sociale et solidaire (ESS) témoigne de cette double influence et procède d’une volonté de synthèse. Cependant, en obtenant une légitimité institutionnelle garantie par la loi, les organisations de l’ESS doivent maintenant faire face à des questions nouvelles. Comment se positionner face à la question de l’intérêt général et dans le champ de l’action publique (Laville, Salmon, 2015) ? Comment se situer dans l’évolution nécessaire et attendue des politiques publiques (Chaves, Demoustier, 2013) ? Quelles méthodes managériales et quelle gouvernance adopter pour parvenir à mettre en œuvre les valeurs qu’elles défendent et se démarquer ainsi des entreprises de droit commun (Eynaud, 2015) ?

Démocratiser l’économie

Sous l’action conjuguée de la complexité des actions engagées, du marché et de l’Etat, les organisations de l’ESS ont été appelées à se professionnaliser. On a ainsi assisté au rôle grandissant joué par les modèles managériaux et les méthodes d’évaluation basées sur des d’indicateurs. Dans le même temps, une course s’est engagée entre les organisations de l’ESS mettant en avant la recherche de la taille critique (colloque Addes 2012). Dès lors, la gouvernance est devenue une question majeure et centrale sans pour autant réussir à faire consensus.

La mise en œuvre, engagée depuis longtemps déjà, par certaines organisations de l’ESS des voies et des moyens permettant d’assurer leur pérennité et de favoriser leur développement les a amenées à adopter des schémas de gouvernance proches de ceux des entreprises de droit commun et à chercher du côté du marché les conditions d’une plus grande indépendance face aux pouvoirs publics. Le phénomène d’isomorphisme institutionnel est souvent évoqué et le développement récent de l’entreprenariat social semble porter une volonté d’assumer sans ambigüité une telle orientation. Toutefois, il est légitime de se demander si les entreprises de l’ESS doivent se contenter des techniques managériales classiques pour monter en compétence et se rendre compétitives dans le cadre de contrats et d’appels d’offre émis par les pouvoirs publics ? Ou bien si elles doivent également chercher à prendre de la distance avec ces formes de rationalisation souvent orientées vers le profit et inventer des modes de gouvernance différents caractérisés par la coopération avec leurs parties prenantes, l’hybridation de leurs ressources (monétaires ou non marchandes ou non), le souci de réponses adaptées aux besoins de tous, bref, engager une réorientation de l’économie dans un sens plus démocratique ? Le comité scientifique de l’ADDES considère qu’il n’y a pas en réalité d’alternative mais que les organisations de l’ESS sont amenées à s’engager sur ces deux chantiers notamment si elles entendent contribuer à redéfinir, au bénéfice de tous les citoyens, les limites du pouvoir du marché comme de l’Etat.

C’est autour de cette articulation délicate, souvent mise en tension, que se construit cet appel à communications. Deux axes, l’un plus théorique et conceptuel et l’autre plus pratique et opératoire sont proposés.

  1. ESS et enjeux d’une gouvernance démocratique

L’article 1 de la loi de l’ESS met en exergue « une gouvernance démocratique, définie et organisée par les statuts, prévoyant la participation, dont l’expression n’est pas seulement liée à leur apport en capital ou au montant de leur contribution financière, des associés et parties prenantes aux réalisations de l’entreprise ». En posant que l’expression des parties prenantes n’est pas liée à l’apport en capital. La loi cherche à marquer la différence entre cette gouvernance et celle pratiquée dans les entreprises de droit commun. Cependant, si la question démocratique s’exprime dans l’article premier, la loi n’explicite pas vraiment les raisons pour lesquelles elle est capitale. L’appel à communication vise à éclairer les justifications d’un tel mode de gouvernance aussi bien pour chaque entreprise de l’ESS que pour l’impact que cela peut avoir sur son environnement local ou plus large.

S’agit-il d’une simple caractéristique identitaire exprimant l’égalité des membres composant les entreprises d’économie sociale et solidaire pensées avant tout comme des sociétés de personnes ? S’agit-il d’un trait distinctif essentiel résumant ce qui rassemble prioritairement les différentes familles au sein de l’ESS ? Ou bien d’autres critères seraient-ils plus pertinents ? S’agit-il d’un mode de gouvernance des entreprises élargissant leurs modes de fonctionnement potentiels maintenant une ouverture vers des formes d’action collective participative et permettant ainsi de faire place à d’autres logiques d’action que celles des mondes industriel, marchand ? A quelles conditions et dans quelle mesure, cette gouvernance démocratique permet-elle d’échapper aux effets normalisateurs des « outils de gestion classiques « embarqués » dans les structures de l’ESS (RECMA n°344, avril 2017) ? Dans quelle mesure ces pratiques de délibération en interne permettent-elles de dépasser les normes pour promouvoir des exigences éthiques, de transformer le collaboratif en coopératif ?

Plus largement, cette « question démocratique » est-elle une affaire seulement interne aux entreprises de l’ESS ou bien, dans quelle mesure et pour quelles raisons, l’intérêt général est-il lié lui aussi à l’existence effective d’un tel pluralisme au sein des organisations économiques ? La gouvernance démocratique des entreprises de l’ESS est-elle un atout et/ou un handicap dans la compétition économique avec les entreprises de droit commun ? Dans quelle mesure cette gouvernance démocratique vient renforcer et compléter ou affaiblir et délégitimer l’action publique ? A quelles conditions est-elle susceptible de constituer l’une des matrices de contre-pouvoirs indispensables à la régulation d’une société démocratique ?

Si l’on pose en effet comme un préalable la démarche pluraliste et la volonté d’ouverture citoyenne, la question démocratique s’inscrit à l’ordre du jour de la gouvernance et un autre regard est porté sur les organisations de l’ESS. Cette perspective de travail permet de les étudier dans leurs relations tantôt coopératives tantôt conflictuelles entre elles, avec les pouvoirs publics, et avec les acteurs du marché. La dimension publique de la gouvernance des organisations de l’ESS s’affirme dans le refus de l’hégémonie de la marchandisation et du processus de normalisation et de compétition qui en découle. La gouvernance devient alors un lieu d’expérimentation démocratique où il s’agit d’inventer un nouveau modèle d’organisation solidaire et coopératif et de favoriser l’innovation sociale. En envisageant le souci du bien commun et l’engagement au service de la communauté comme finalités de l’action, une gouvernance ouverte et démocratique est possible.

Des travaux de réflexions analytiques s’appuyant sur différents champs disciplinaires (droit, économie, gestion, sciences politiques, sociologie, etc.) et illustrés par des exemples empiriques permettront d’examiner aussi bien les raisons et les difficultés de ces pratiques de gouvernance démocratique que l’existence réelle ou non des effets qui en sont attendus.

  1. ESS et formes d’une gouvernance démocratique

L’article premier de la loi ne donne au final aucune clé pratique pour l’organisation d’une gouvernance démocratique. C’est pourquoi, le second axe de l’appel à communication vise à produire de la connaissance pour répondre à ce besoin. L’observation du terrain peut aider à comprendre les modes opératoires d’une gouvernance démocratique, les expériences innovantes en la matière comme les limites auxquelles elle se heurte. L’analyse des expériences qui se sont développées ces dernières décennies en s’inscrivant dans la dynamique de l’économie solidaire peut enrichir cette réflexion. Plus généralement, la montée en puissance de l’ESS dans le panorama français sollicite toutes les organisations qui la composent chacune sur son propre territoire géographique ou sectoriel. Cela les conduit à se positionner sur leur prise en compte de la diversité, sur la mise en œuvre de dispositifs coopératifs de prise de décisions, et sur l’émergence de nouvelles formes d’alliances et de gouvernance partagée. Trois perspectives semblent pouvoir être retenues dans l’objectif d’une inscription durable de la démocratie au sein des organisations de l’ESS : l’ouverture aux logiques multi-parties prenantes, l’innovation dans les pratiques de participation et de délibération, et la construction de communs.

L’ouverture aux logiques multi-parties prenantes

Dans la gouvernance des entreprises d’économie sociale, quelles sont les parties prenantes appelées à participer et à délibérer (sociétaires, bénévoles, administrateurs, salariés, éventuellement occasionnels, partenaires extérieurs, privés ou publics, etc.) ? A quel titre sont-elles sollicitées ? Jusqu’où peuvent-elles intervenir ? La loi ESS qui explicite la participation des salariés à la gouvernance a-t-elle conduit à de nouvelles pratiques ? Les parties prenantes concernées sont-elles les mêmes selon que l’on envisage les décisions opérationnelles ou les décisions stratégiques ? Des limites existent-t-elles à l’ouverture de l’espace délibératif pour éviter de menacer les intérêts ou les logiques propres de l’entreprise d’économie sociale et solidaire notamment dans des contextes concurrentiels ?

L’apparition des sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) comme l’émergence plus récente des pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) sont à inscrire dans le développement des logiques multi-parties prenantes (Borzaga, Depredi, 2015, Defalvard, Fontaine, 2017). Celles-ci permettent d’offrir à des acteurs externes mais concernés par l’action de la coopérative la possibilité d’être engagés dans la gouvernance et la prise de décision. Cet élargissement du périmètre de la gouvernance aux acteurs externes peut modifier en profondeur le rapport aux bénéficiaires et en même temps transformer l’activité économique grâce à des services co-construits. La dimension démocratique vient aussi questionner les logiques de territoire. Comment marier démocratie, citoyenneté et gestion d’un territoire ? Comment gérer logiques plurielles, intérêts en tension et actions conjointes ? Comment se regrouper dans la diversité ? Quelles alliances pour les acteurs de l’ESS sur les territoires locaux ? Comment intégrer les pouvoirs publics dans les logiques multi-parties prenantes ? Comment articuler financement et démocratie dans les organisations multi-parties prenantes ?

L’innovation dans les pratiques de participation et de délibération

Les travaux d’Habermas et Fraser ont montré l’importance pour la démocratie de la présence d’un espace public. Les organisations de l’ESS participent par leur action d’une constellation d’espaces publics de proximité (Gardin, Laville, 2017). Il s’agit d’explorer les modalités de mise en œuvre de ces espaces pour favoriser l’ouverture la plus large possible de la participation et de la délibération citoyennes. Cette évolution implique-t-elle un investissement en formation pour les administrateurs, pour les bénévoles et les salariés ? L’expérience acquise par les mouvements d’éducation populaire est-elle mobilisée ? Si oui, comment ? Cela passe aussi par des dispositifs pratiques qui s’inscrivent entre autres dans une « démocratie technique » au sens de Callon, Lascoumes et Barthe (2001) permettant d’enrichir la « démocratie délégative » par une « démocratie dialogique » faisant place à la controverse et à des expertises pluralistes incluant des catégories profanes. Comment s’articulent dans ces nouvelles formes les logiques de droit public et de droit privé ? Celles du droit coopératif ou du droit mutualiste ?

Coopératives, mutuelles, associations sont souvent engagées dans des mutations qui accroissent singulièrement leur taille. Comment parviennent-elles ou non à relever le défi que cela pose pour maintenir vivante leur fonctionnement démocratique ? L’exercice d’une gouvernance démocratique prend-t-il des formes différentes dans les fondations ? Comment repenser la délibération dans le cadre des instances de gouvernance ? Comment renouveler les outils d’animation et de participation ? Quel est l’apport des technologies de l’information sur le renouvellement des pratiques ? Comment inventer de nouveaux modèles d’organisation qui habilitent une gestion démocratique des projets solidaires ? Comment faire vivre et inventer la démocratie au quotidien dans les organisations de l’ESS ? Quel est l’apport des expériences conduites dans l’espace des mouvements sociaux ? La mise en œuvre récente du guide des bonnes pratiques de l’ESS apporte-t-elle des réponses nouvelles ?

La construction de communs.

Les travaux d’Ostrom (2010) sur la gouvernance des communs permettent d’offrir une vision renouvelée des formes auto-organisées. Ce cadre théorique présente l’intérêt d’envisager un lien entre les problématiques de préservation des ressources et d’organisation de l’action collective en se focalisant sur la question des règles. Il s’agit de s’interroger sur les règles d’usage de la communauté et sur la capacité de cette dernière à les discuter, les modifier et les faire respecter. La question démocratique est donc liée aux méthodes de production des règles de la communauté. En ce sens, il existe une proximité avec les expériences historiques de nombreux pionniers de l’économie sociale visant au développement maîtrisé de nouvelles activités dès le 19e siècle ? Dans les deux cas, l’importance de cette approche se lit dans sa capacité à penser et à organiser le commun notamment par la définition de règles de fonctionnement. Ce faisant, cette réflexion se présente comme un atout pour les organisations multi-parties prenantes et suscite d’autres questions. Comment peut se décliner la gouvernance des communs dans le champ de l’ESS ? Comment articuler les règles locales produites avec le cadre institutionnel plus englobant ? Comment produire des règles démocratiques et définir leurs modalités d’évolution ? En quoi les communs participent-ils du renouvellement de l’action publique ? Comment co-construire des communs avec les pouvoirs publics ?

En pratique

L’ADDES attend des propositions de communications originales, portées par des chercheurs et (ou) par des acteurs, s’appuyant sur des disciplines variées (économie, sciences de gestion, sciences politiques, histoire, sciences de la communication, sociologie, etc.) et visant à illustrer, à clarifier et à mettre en débat la place effective qu’occupe la démocratie dans la gouvernance des organisations de l’économie sociale et solidaire et la contribution au bien commun qui pourrait en découler. Le choix du comité scientifique de l’ADDES sera guidé par la volonté de faire primer dans les communications retenues la qualité des données collectées, leur pertinence, leur largeur de champ et leur contextualisation.

Le comité scientifique de l’ADDES invitera les communicants retenus à présenter l’état de leurs travaux à l’occasion d’une ou de deux de ses séances afin d’échanger sur leur contenu, d’articuler les différentes communications entre elles et de préparer l’organisation du colloque. Les articles devront être écrits en français, comprendre un résumé en français et en anglais et une bibliographie. Les communications retenues pourront faire l’objet d’une publication dans la Revue internationale de l’économie sociale (RECMA).

Bibliographie indicative

Archambault E., 2017, L’appréhension statistique de l’économie social et soldaire in Defourny J., Nyssens M., (Dir.) 2017, Economie sociale et solidaire : socio-économie du 3e secteur, Deboeck ed., Louvain-la-Neuve, pp. 265-300.

Borzaga C., Depredi S., 2015, « Multi-stakeholder governance in civil society organizations: models and outcomes » in Laville, Young, Eynaud, Civil Society, the Third Sector and Social Enterprise: governance and democracy, London, Routledge, pp. 109-121.

Chaves R., Demoustier D. L’émergence de l’économie sociale dans les politiques publiques : une analyse internationale, édité par CIRIEC (ed./dir.), 2013

Callon M., Lascoumes P., et Barthe Y., 2001. Agir dans un monde incertain : essai sur la démocratie technique. Paris: Éditions du Seuil.

Defourny J., 2004. «L’émergence du concept d’entreprise sociale». Reflets et perspectives de la vie économique Tome XLIII: pp. 9-23.

Defourny J., Nyssens M., (Dir.) 2017, Economie sociale et solidaire : socio-économie du 3e secteur, Deboeck ed., Louvain-la-Neuve.

Eynaud P., 2015, La gouvernance entre diversité et normalisation, Dalloz, Juris Editions.

Gardin L. Laville J-L., (2017), L’économie solidaire, in Defourny J., Nyssens M., (Dir.) 2017, Economie sociale et solidaire : socio-économie du 3e secteur, Deboeck ed., Louvain-la-Neuve, pp. 187-219.

Laville J.L., Salmon A., 2015, Associations et action publique, Desclée de Brouwer.

Ostrom E., 2010, Gouvernance des biens communs : pour une nouvelle approche des ressources naturelles, DeBoeck.

Les propositions de communications devront parvenir à l’ADDES : addes@coopanet.com pour le 30 novembre 2017 au plus tard.

Pour tout renseignement :

Véronique Larosée, déléguée générale de l’ADDES

01 47 24 85 62

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